Centre Pompidou Virtuel

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Le présent site web est édité par :
Centre Pompidou, 75191 Paris Cedex 04
01 44 78 12 33 : standard Information du Public

Directeur de la publication :
Alain Seban, Président du Centre Pompidou

Service multimédia :
Chef du service multimédia : Emmanuelle Bermes
Responsable éditorial, chargé de projets numériques : Gonzague Gauthier
Webmestre, Community manager : Clélia Dehon
Graphiste : Michel Fernandez

Centre de ressources :
Coordination : Claire Galibert, Olivia Schmitt
Indexation : Geneviève Hervé, Messody Zrihen

Gestion des droits d'auteur :
Rose-Marie Ozcelik

Gestion :
Danielle Malemanche, Thomas Reby

Direction des systèmes d'information et télécommunication :
Développeur : Bruno Gonthier, Christophe Andrès, Direction des systèmes d'information et télécommunication

Équipe rédactionnelle / Contributeurs :
Productions audiovisuelles  :
Anne-Michèle Ulrich, Mina Bellemou, Isabelle Danto (Daca), Kim Levy, Murielle Dos Santos, Gilles Bion (Service Audiovisuel)

Service de l'information du public, Direction de l'action éducative et des publics :  
 Marie-José Rodriguez, Nadia Drahmani

Service éducatif, Direction de l'action éducative et des publics  :
 Marc Archambault, Nathalie Hessel, Anita del Vitto, Florence Morat, Vanessa Morisset, Audrey Knoepflin,

Direction du Développement Culturel :
Christine Bolron (Forum de société), Géraldine Gomez (Cinémas), Isabelle Daire (Cinéma, Musée), Stéphanie Chaillou, Delphine Legatt (Spectacles vivants), Hannah Jablonski (Revues parlées)

Bibliothèque Kandinsky :
Jean-Pierre Piton

Direction de la Production :
Daniel Le Gal

Direction de la communication et des partenariats :
Stéphanie Hussonnois

Conception graphique du site: be-pôles

Introduction

Le Centre Pompidou met à disposition des internautes un site internet permettant l'accès gratuit à ses données. Celui-ci est prévu pour être utilisé dans les conditions habituelles de la navigation. Sa conception a été soumise à des tests rigoureux afin de pouvoir s'adapter au plus grand nombre des configurations possibles, sans dommage pour les infrastructures informatiques.

L'utilisation du site internet est cependant soumis aux conditions d'utilisations ci-dessous dans le but d'en maintenir la qualité pour tous. Chaque internaute utilisant la plateforme du site internet, totalement ou partiellement, avec ou sans compte personnel, est ainsi soumis à ces conditions d'utilisation. Celles-ci complètent les lois en vigueur sur le plan national et international, notamment sur la propriété intellectuelle des éléments présentés ou produits dans le contexte de l'environnement numérique du Centre Pompidou.

Conditions d'utilisation

Introduction :

Le Centre Pompidou met à disposition des internautes un site internet permettant l'accès à ses données gratuites. Celui-ci est prévu pour être utilisé dans les conditions habituelles de la navigation. Sa conception a été soumise à des tests rigoureux afin de pouvoir s'adapter au plus grand nombre des configurations possibles, sans dommage pour les infrastructures informatiques.

L'utilisation du site internet est cependant soumis aux conditions d'utilisations ci-dessous dans le but d'en maintenir la qualité pour tous. Chaque internaute utilisant la plateforme du site internet, totalement ou partiellement, avec ou sans compte personnel, est ainsi soumis à ces conditions d'utilisation. Celles-ci complètent les lois en vigueur sur le plan national et international, notamment sur la propriété intellectuelle des éléments présentés ou produits dans le contexte de l'environnement numérique du Centre Pompidou.

Le site internet et ses contenus :

Le Centre Pompidou met à disposition un site internet conçu sous licence libre. L'utilisation des éléments du site internet se fait sous réserve de la licence spécifique à celui-ci, en accord avec le Centre Pompidou et les équipes ayant développé l'élément en question.

Le site internet et ses dispositifs peut être momentanément indisponible, le Centre Pompidou s'engageant à rétablir le service dans les plus brefs délais. De même, le Centre Pompidou pourra procéder, sans préavis, notification ou indemnités, à toute modification du Service, de son contenu et/ou de ses conditions d’accès.

Le Centre Pompidou ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences résultant de la modification, la discontinuité ou la suppression du Service, pour quelque motif que ce soit et notamment en raison de contraintes d’ordre technique.

Le terme de « contenus numériques » comprend tous les contenus présentés sur le site internet, originaux ou reproductions, comprenant les images fixes ou animées, les textes et ouvrages ou parties d'ouvrages, ainsi que les fichiers sonores (captations de conférences, entretiens, etc., oeuvres ou parties d'oeuvres musicales, installations sonores, etc.)

Le Centre Pompidou met à disposition des internautes des contenus numériques, protégés dans leur utilisation par les lois en vigueur. Leur réutilisation par les internautes est soumise à une demande préalable directement auprès des ayants-droits. Faute d'autorisation, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Tous les crédits des contenus numériques sont mis à disposition des internautes sur la page où ceux-ci sont présentés. Le Centre Pompidou s'engage à vérifier l'exactitude des informations qu'il met à disposition des internautes. Dans le cas où ces informations comportent des inexactitudes ou des erreurs, il s'engage à tout mettre en oeuvre pour permettre la rectification des informations dans les plus brefs délais.

Les marques du Centre Pompidou et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l'INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l'article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n'est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d'un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs. 

Données personnelles

L'internaute et ses données :

Le site internet du Centre Pompidou est susceptible d'échanger et de stocker des données provenant de l'utilisation de son service web, sur l'ordinateur de l'internaute (cookies) ou sur les serveurs du Centre Pompidou. Ces données ne sont exploitées qu'au fins du service sollicité par l'internaute lors de sa navigation et ne sont conservées que dans le cadre du fonctionnement du service sollicité.

Toute donnée produite par l'internaute et envoyée au Centre Pompidou via son site internet ou les plateformes d'échanges numériques est susceptible d'être stockée. L'internaute possède un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause, et cela de manière gratuite en application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'interaction entre le Centre Pompidou et les internautes :

Le Centre Pompidou met à disposition sur son site internet des dispositifs destinés à l'usage des internautes. L'internaute est invité à se saisir de ceux-ci, dans le cadre de la législation en vigueur. Les dispositifs mis en place par le Centre Pompidou ont pour but de mieux faire connaître l'art et la culture contemporaine, mais tous les usages nouveaux pensés par les internautes et respectant les contenus et les droits liés à ceux-ci peuvent être proposés au Centre Pompidou dans le cadre de ses plateformes numériques. Le Centre Pompidou se réserve le droit d'accepter ou de refuser ceux-ci, en motivant son refus. Ce refus peut prendre la forme de la fermeture d'un compte personnel ou la mise en place de moyens techniques interdisant l'accès à ses services.

Ceux-ci permettent aux internautes d'appréhender les contenus mis à disposition via son centre de ressource, en les mettant en favori ou en les signalant à via les réseaux sociaux ou courriel à ses contacts. Ces échanges sont réalisés grâce à l'URL des ressources, sans que jamais celle-ci n'entrent en possession. Ces dispositifs sont disponibles via les plateformes mises en place par le Centre Pompidou et il revient à l'internaute de protéger l'accès aux données personnelles permettant l'utilisation des services souscrits spécifiquement par celui-ci.

D'autres dispositifs peuvent être mis en place dans le cadre des évolutions du site internet. Ceux-ci respecteront les engagements du Centre Pompidou décrits dans ces conditions d'utilisation ; l'internaute sera soumis aux mêmes conditions d'utilisation. Toute modification des présentes conditions générales d’utilisation est réputée avoir été acceptée par l’utilisateur. Ce dernier pourra consulter les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment dans la présente rubrique.

Certains des dispositifs mis en place nécessitent une identification de l'internaute. Celle-ci doit être remplie par l'internaute de manière exacte et sincère et donne droit à une licence d'utilisation non cessible. Tout dispositif impliquant les données personnelles des internautes se fera de manière sécurisée, et sera clairement signalé à l'internaute.
La gestion de ces données personnelles par le Centre Pompidou se fait selon la loi en vigueur, après déclaration auprès de la CNIL des éventuels fichiers de données, et dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 modifiée du 7 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de cette loi, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, et de suppression à exercer auprès des services du centre Pompidou indiqués sur le formulaire d’inscription aux différents services.

Les internautes peuvent modifier facilement leurs données personnelles via l'interface de « l'espace personnel ».

Signaler un contenu

Mise en garde sur les droits

Le Centre Pompidou met tout en oeuvre pour garantir la véracité des informations relatives aux droits de propriété intellectuelles des contenus numériques présentés sur son site. En cas d'inexactitude de ces données il met tout en oeuvre pour modifier celles-ci dans les plus brefs délais. Afin de respecter ses engagements, le Centre Pompidou met à disposition un formulaire de contact spécialement dédié à l'échange d'information ou au demandes de rectification de ces données.

Accéder au formulaire de contact

Formulaire de retrait

A travers sa plateforme de contenus numériques, le Centre Pompidou souhaite favoriser l’accès à la culture dans le respect des droits de toutes les personnes concernées.

Toutefois, compte tenu de l’ancienneté de certains contenus et de la multitude des intervenants, il n’est pas impossible en dépit de nos efforts et des recherches avérées et sérieuses que nous avons effectuées, que des imprécisions puissent subsister ou que certains ayants droit n’aient pu être totalement identifiés.

A cet égard, vous pouvez remplir le présent formulaire afin de nous apporter toute précision utile nous permettant de rectifier une erreur éventuelle liée au droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins,…) ou au droit à l’image des personnes.

Nous mettons tout en œuvre pour vous répondre rapidement et satisfaire votre demande.

Identification du type de réclamation*
Sur quel type de contenu porte votre observation?*
Lien de la ressource concernée*
Droits revendiqués* Droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marque, droit voisin…)
Droit à l’image
Qualité du réclamant*
Action*
Retrait du contenu
Correction des crédits / de la notice
Réclamant* Personne physique
Personne morale
Nom*
Prénom*
Adresse*
Courriel*
Téléphone
Télécopie

Les données personnelles que vous nous communiquez sont nécessaires au Centre Pompidou aux fins de traiter votre demande. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des informations vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante: servicemultimedia@centrepompidou.fr.

Je certifie que toutes les informations renseignées dans le présent formulaire sont exactes.


Les champs accompagnés d'un (*) sont des champs obligatoires



Il est également possible d’imprimer le présent formulaire et de l’adresser par voie postale :

Centre Pompidou
Service Multimédia / Retrait de contenus site internet
75191 Paris cedex 04